Mentions légales
Site : rytual.fr
1. Éditeur du site
Nom commercial : Rytual
Statut juridique : Entreprise individuelle au régime micro-entreprise
Identifiants : SIREN : 847955499 — TVA : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »
Siège social : 29 ALEE DU BUISSON COCHER 77700 SERRIS FRANCE
Responsable de la publication : MENDY REGIS
Contact : contact@rytual.fr
2. Hébergement & DNS
Hébergeur : PlanetHoster – 4416 Louis-B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada – www.planethoster.com
DNS & sécurité : Cloudflare, Inc. – 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis – www.cloudflare.com
3. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Rytual. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Données personnelles
Le site peut collecter l’adresse email de l’utilisateur, uniquement via le formulaire de contact / inscription. Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes ou recontacter les personnes. Elles ne font l’objet d’aucune revente.
Les messages transmis via le formulaire sont acheminés par notre prestataire d’emailing Resend (États‑Unis). Le cas échéant, des transferts de données en dehors de l’UE peuvent avoir lieu et sont encadrés par des Clauses Contractuelles Types (SCC). Politique: resend.com/legal/privacy.
Conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données. Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à : contact@rytual.fr. Aucun Délégué à la Protection des Données (DPO) n’a été désigné à ce jour.
5. Cookies
Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience (Cloudflare Web Analytics). Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies et vous permet de les accepter ou de les refuser. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences.
6. Activité
Rytual est une agence digitale accompagnant les entreprises dans leur présence en ligne (création et refonte de sites Internet, solutions digitales adaptées aux besoins clients). Notre approche est généraliste et s’adresse à tout type de secteur d’activité.
7. Limitation de responsabilité
Rytual ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. Rytual se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site, sans préavis.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de SERRIS.